Parcours de soins, hors parcours de soins, comment utiliser la version électronique de la nouvelle feuille de soins ?

Lire la feuille d'informations aux médecins édité par la Caisse d'Assurance Maladie.

À compter du 1er juillet 2005, la mise en place du parcours de soins nécessite l’introduction d’informations supplémentaires dans la Feuille de Soins Electronique (FSE) SESAM-Vitale comme sur la feuille de soins papier.

Au préalable, vous devez mettre à jour les tables de codes actes de MegaBaze, soit en saisie manuelle (avec les codes coordinations fournis par l'Assurance Maladie), soit en téléchargeant le fichier de mise à jour

Face à votre patient, si vous êtes médecin traitant déclaré ou que votre patient à moins de 16 ans : rien ne change.

Dans les autres cas, il faudra saisir un ou plusieurs codes supplémentaires.

Dans le parcours de soins

Les nouveaux codes coordination pour les médecins généralistes :

MTH	Hors Résidence habituelle
MTN	Nouveau Médecin Traitant *
MTO	Patient orienté par un Médecin traitant
MTR	Médecin traitant remplacé
MTU	Urgence

* à ne renseigner que si la déclaration de médecin traitant est signée lors de la même consultation.

Ces codes vont désormais s'associer aux codes acte prestation habituels :

C	Consultation
K	Acte de Spécialité

EXEMPLE : Un patient vous consulte sur son lieu de vacances, loin de son domicile. Vous n'êtes pas son médecin traitant. Il s'agit d'une situation dérogatoire.

Dans la FSE, vous coterez C (pour consultation), plus MTH (pour hors résidence habituelle)

Les nouveaux codes coordination pour les médecins spécialistes :

MTD	Accès direct spécifique
MTH	Hors Résidence habituelle
MTN	Nouveau Médecin Traitant *
MTO	Patient orienté par un Médecin traitant
MTR	Médecin traitant remplacé
MTU	Urgence

* à ne renseigner que si la déclaration de médecin traitant est signée lors de la même consultation.

Ces codes vont désormais s'associer aux codes acte prestation habituels :

CS	Consultation Spécialiste
CSC	Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire, cardiologie et affection vasculaire
CNP	Consultation Neuropsychiatre
K	Acte de Spécialité
Z	Acte de radiologie
KC	Acte de Chirurgie ou de Chirurgie Dentaire
MCS	Majoration de coordination
MPC	Majoration provisoire clinicien

EXEMPLE : Un patient vous est adressé par son médecin traitant.

Dans la FSE, vous coterez MTO (patient orienté par son médecin traitant), plus les actes habituels que vous pratiquez : CS (consultation spécialiste), MPC (Majoration provisoire clinicien), MCS (majoration de coordination).

Hors du parcours de soins

Un nouveau code hors coordination unique pour les médecins généralistes et spécialistes :

HCS

Code acte prestation modifié pour médecin généraliste :

LC	Consultation hors parcours
LK	Acte de spécialité hors parcours

EXEMPLE : Un patient vous consulte en accès libre hors coordination des soins.

Dans la FSE, vous coterez HCS, plus LC (consultation hors parcours).

Code acte prestation modifié pour médecin Spécialiste :

LCS	Consultation spécialiste hors coordination
LSC	Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire, cardiologie et affection vasculaire hors coordination
LNP	Consultation neuropsychiatre hors coordination
LK	Acte de spécialité hors coordination
LZ	Acte de radiologie hors coordination
LP	Acte anatomo-cytopathologiste hors coordination
LKC	Acte de chirurgie ou de chirurgie dentaire hors coordination
LCM	Soins conservateurs par médecin hors coordination
LRO	Prothèse dentaire par stomatologue hors coordination
LRT	Orthopédie dento faciale par stomatologue hors coordination
LPC	Majoration provisoire clinicien hors coordination

EXEMPLE : Un patient vous consulte en accès libre? hors coordination des soins.

Dans la FSE, vous coterez HCS, plus les actes que vous pratiquerez LCS (consultation spécialiste hors parcours), plus LPC (majoration provisoire clinicien hors parcours).

Consulter le memo de la Caisse d'Assurance Maladie sur la facturation Sesam Vitale du parcours de soins coordonné